Déposée le 3 juillet 1987 par la société JAMES RIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOVOILE LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JAMES RIVER domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 MUNTZENHEIM (dossier no 2090075) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAMES RIVER Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2090075) - France.
La marque ISOVOILE LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMES RIVER, Société en Commandite par Actions - 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 MUNTZENHEIM (dossier no 2090075) - France
JAMES RIVER Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2090075) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2090075 - Publication au BOPI 1997-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription - Transmission de propriété n°39659 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques et hygiéniques;pansements, serviettes et tampons périodiques.Feuilles, plaques de matière plastique associées ou non à des fibres naturelles, artificielles ou synthétiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler.Feuilles et filets en matières plastique associées ou non à des fibres naturelles, artificielles ou synthétiques. Couches, couches-culottes, bavoirs, layette, linge de corps.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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